A. ETUDE DES PRINCIPAUX COMPTES DE L’ACTIF NON COURANT
1.Les immobilisations
1.1les immobilisations incorporelles « le compte 20 »
1.2les immobilisations corporelles «  le compte 21.22.et 23 »
1.3les immobilisations financières « le compte 26 »

 B .FONCTIONNEMENT DES COMPTS DE L’ACTIF NON COURANT 
1.généralités,
2.critères de reconnaissance
3.comptabilisation individuelle.
L’actif  tel qu’il est défini par les normes internationales est différent de celui défini dans l’ancien système comptable
il n’est plus et simplement l’ensemble des éléments durables et provisoires appartenant a l’entreprise.
La possession d’un bien n’est plus le seul critère évident autorisant son inscription à l’actif de l’entreprise .
il est certes, financer par des ressources propres et ou étrangères nécessitant un contrôle.
ce bien doit impérativement engendrer des avantages économiques et financiers
(condition de son inscription dans l’actif de l’entreprise).

LES IMMOBILISATIONS
LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Le classement des éléments identifiables dans l’actif non courant dépend de l’utilité indispensable et durable de
l’élément concerné .celui ci doit secréter des avantages futurs permanents jusqu'à son amortissement total.
Viennent en premier lieu .les immobilisations qui appartiennent à la classe 2 .elles se subdivisent en 3 catégories :

1.les immobilisations incorporelles «  le compte 20 »
2. les immobilisations corporelles « compte 21 et autres »
3.Les immobilisations financières  « compte 26 et autres participations et créances rattachées
1.Les immobilisations incorporelles «  compte 20 » : une immobilisation incorporelle est définie
selon IAS 38 comme : « un actif non monétaire identifiable sans substance physique, contrôlé par l’entreprise
et dont les avantages économiques futurs sont attendus par l’entité ».

Les immobilisations incorporelles regroupent les actifs immatériels que l’entreprise détient .sont principalement
les sous comptes suivants :
•203 frais de développement immobilisables
•204 logiciels informatiques et assimilés
•205 concessions et droits similaires (brevets, licences, marques etc.…) .
Comment distingue- t- on une immobilisation incorporelle sans substance physique d’une charge
ordinaire ou extraordinaire ?
L’évaluation d’une immobilisation incorporelle dépend de la manière dont elle a été réceptionnée ou acquise :
quatre éventualités permettent a l’entreprise d’inscrire dans son actif non courant une immobilisation incorporelle :
•Acquisition d’une immobilisation incorporelle a titre gratuit
•Acquisition d’une immobilisation incorporelle  a titre onéreux
•Acquisition d’une immobilisation incorporelle avec règlement à tempérament
•Acquisition d’une immobilisation incorporelle générée en interne.
•Acquisition d’une immobilisation incorporelle à titre gratuit : dans ce cas, le cout d’immobilisation incorporelle
grâce a une subvention publique serait sa juste valeur (estimation logique et correcte par rapport aux fluctuations)
Cette valeur constitue une mesure appropriée de la valeur de l’actif inscrit dans le bilan que les couts engagés
pour l’avoir qui sont souvent inferieurs à sa juste valeur .la contre partie seraient une subvention d’équipement
«  compte 131 »

20 immobilisations incorporelles
131 subventions d’équipements
Acquisition d’une immobilisation incorporelle a titre onéreux : dans ce cas le cout d’acquisition corresponds
à son cout d’achat calculé dans les mêmes conditions que celles retenues par les immobilisations corporelles .
il corresponds a la contre partie monétaire. ou autre, cédée pour l’acquérir et le  mettre en état de marche en vue
de son utilisation prévue.
Sont inclus dans le cout d’acquisition de l’immobilisation incorporelle et même corporelle :
le prix d’achat, diminué des diverses réductions commerciales (RRR) .
les frais d’installation et la TVA non récupérable viendront s’ajouter au cout d’acquisition.
Acquisition d’une immobilisation incorporelle avec règlement à tempérament :
le règlement est échelonné au delà  des conditions habituelles de crédit, son cout correspond à un prix comptant
équivalent à la date de comptabilisation .la différence entre ce prix et le total des règlements futurs réestimés en
fonction de l’inflation est comptabilisée en charges financières

20 immobilisations incorporelles
66 charges financières
404 fournisseurs d’immobilisations corporelles
Acquisition d’une immobilisation générée en interne : le cout d’une immobilisation incorporelle générée en interne
(logiciel développé) en interne correspond à son cout de production composé de l’ensemble des charges encourues.
Démonstration 1 : indiquer parmi les dépenses ci-dessous, celles qui peuvent être considérées comme des
immobilisations incorporelles en normes IAS.

1. Les dépenses de formation
2.Les dépenses de publicité
3.Les dépenses liées au démarrage d’une entité
4.Les parts du marché (1)
5.Les frais préliminaires (2)
6.Les droits de » diffusion audiovisuelle (3)
7.Les brevets d’invention (4)
8.Les concessions pour autoroutes (5)

Désignations :                                                     
Immobilisation incorporel :                        Charges :
1.Les dépenses de formation :                    NON                  OUI
2.Les dépenses de publicité :                      NON                OUI
3.Les dépenses liées au :                            NON                OUI

démarrage d’une entité :
4.Les parts du marché (1) :                        NON                  OUI
5.Les frais préliminaires (2) :                       OUI                 NON
6.Les droits de diffusion (3) :                       OUI                  NON
7. Les brevets d’invention (4) :                    OUI                   NON
6. Les concessions pour autoroutes (5) :    OUI                   NON

Commentaire :
(1) Ces dépenses ne sont pas contrôlées par l’entité, elle les subit.
(2) Ces frais sont comptabilisés dans l’ancien système au débit d’un compte d’investissement fictif .
le référentiel IAS les considère comme une charge ordinaire occasionnée par l’activité.
(3)Ces frais remplissent le caractère légal contractuel ; la même conception pour (4), (5).

Comment amortit-on une immobilisation incorporelle ?
Les avantages économiques associés à une immobilisation incorporelle amortissable sont consommées
principalement à travers son utilisation.

L’appréciation de la durée d’utilité est une affaire de jugement généralement fondée sur l’expérience de
l’entité avec les biens semblables.
L’immobilisation incorporelle n’ayant pas une durée d’utilité finie doit faire l’objet d’un test de dépréciation
d’actif au moins une fois par an conformément a l’IAS 36.

La base d’amortissement d’une immobilisation incorporelle à durée d’utilité finie serait le cout ou tout autre montant
qui lui à été substitué (remplacé) suite a une perte de valeur diminué de sa valeur résiduelle.

LES IMMOBILISATONS CORPORELLES :( comptes 21 ; 22 et 23) :
Les immobilisations corporelles sont des actifs identifiables non courants détenus par l’entreprise soit
pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens ou services, soit a des fins administratives
(une photocopieuse) et dont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plusieurs années
Ces immobilisations corporelles acquises ou crées sur plus d’une année doivent permettre à l’entreprise
de s’épanouir .elles ne sont pas destinées à être vendues sauf ca exceptionnels « non performance,
obsolescence et autres cas particuliers »
Parmi les immobilisations identifiables que nous traitons , les comptes corporels suivants :
•21. Immobilisations corporelles
•22. Immobilisations en concession
•23. Immobilisations en cours
Les techniques d’évaluation des immobilisations corporelles ne se différencient pas de celles
des immobilisations incorporelles 

Les immobilisations financières : « compte 26 » les immobilisations financières « compte 26 » participations
et créances rattachées matérialisées par des titres acquis en vue de les garder sont des actifs non courant.
Fonctionnement de certains comptes d’immobilisation : généralités, critères de reconnaissance et comptabilisation
individuelle
Les éléments appartenant à ces trois catégories d’immobilisations mis à la disposition de l’entreprise durablement
viennent s’incorporer dans l’actif non courant et augmenter le patrimoine .ils doivent être contrôlés .
identifiés et occasionnant des avantages futurs .les comptes de ces trois catégories d’immobilisation sont débités
par les crédits des origines diverses.
Immobilisations incorporelles compte 20 : généralités, critères de reconnaissance, comptabilisation dans les
comptes individuels.
Généralités, critères de reconnaissance : une immobilisation incorporelle se distingue du goodwill .
ce dernier correspond à la différence entre le prix payé par un acquéreur et la juste valeur de l’immobilisation
incorporelle concernée .
il représente le supplément de prix payé par un acquéreur en prévision d’avantages économiques futurs
Le critère d’identification (condition nécessaire de son inscription à l’actif non courant de l’entreprise doit faire
l’objet d’un test à travers sa faisabilité, sa faculté d’engendrer des avantages économiques futurs etc.….

Comptabilisation dans les comptes individuels : ce compte regroupe les actifs immateriels suivants :
•203 frais de recherche et développement immobilisés
•204 logiciels informatiques et assimilés
•205 concessions et doit similaires, brevets, licences marques.
•307 écarts d’acquisition ou goodwill
•208 autres immobilisations incorporelles
Le compte 203 frais de développement immobilisables : ces frais ne peuvent qu’être générés en interne,
les dépenses occasionnées et servant à les réaliser seront débitées par une ou plusieurs origines correspondantes.
Les critères de reconnaissance doivent être réunis
203 frais de développement
731 productions immobilisées d’actif incorporel

Ou
203 frais de développement
2373 immobilisations en cours
(Lorsque les frais, les dépensés encourues sont passées antérieurement dans ce compte)
Le compte 204 logiciels informatiques et assimilés : est un programme en vue d’un traitement automatisé
nécessitant une certaine technicité et maitrise de langage machine dévolue aux ingénieurs et programmeurs
en informatique.
Démonstration 1 : le 10-01-N : une entreprise a acquis un logiciel informatique identifié en tant qu’immobilisation
incorporelle 26.000
204 logiciels informatiques et assimilés 26.000 - 512 banques 26.000
68 dotations aux amortissements  5.200
280 amrtis.imm .incorporelle 5.200
Démonstration 2 : une société d’ingénierie en informatiques, a une direction de recherche et
développement qui a engagé les dépenses suivantes au cours de l’exercice N :
Dépenses avec contrepartie spécifiques : activités de recherche : 18.500
: Activités de développement : 19.000
Dépenses sans contre partie spécifiques : activités de recherche : 16.200
: Activités de développement : 8.500
Au cours de la réalisation des activités de développement sans contre partie, la société a réalisée des
démonstrations payantes au profit d’un public ayant rapporté 10.000 DA comptabiliser ces dépenses en fin N.

Analyse : généralités et critères de reconnaissance : les dépenses avec contre partie spécifique,
concernant les dépenses supportées par la société, mais affectées ou imputés directement au logiciel informatique
destiné à la vente  ( production stockée) .tandis que les dépenses de développement sans contre partie spécifique
sont comptabilisés dans les immobilisations incorporelles .( 16.200+8.500)

Les dépenses de recherche de développement avec contre partie spécifiques (18.500 +19.000)
sont incorporées au cout de la contre partie (commande client).
35 stocks de produits (logiciel informatique) 37.500
731 productions immob incorporelles 37.500
204 immobilisations incorporelles (logiciel) 24.700
731 productions immob incorporelles 24.700
Les produits générées par des opérations accessoires ( démonstration)